Bienvenue

L'Association

Vie de l'Association

Service juridique

Publications

Les 334 communes du Loiret

En liaison directe

Rechercher sur tout le site

.


Appel à la solidarité pour le Var


Face aux intempéries, l'Association des Maires du Var lance un appel à la solidarité.

Un compte est ouvert sur les références suivantes :

Solidarité VAR - Association des Maires du Var - CCP Marseille
Code établissement : 20041 - Code guichet : 01008
N° compte : 0290097M 029 clé 71


23ème championnat de France cycliste des élus

Le championnat aura lieu le samedi 18 septembre 2010 dans le département de l'Indre (Val de Bouzanne).

Le championnat est ouvert aux sénateurs, députés, conseillers généraux, conseillers régionaux, maires et conseillers municipaux de France dont le mandat est en cours ainsi qu'aux élus du mandat précédent et non réélus.

Dossier d'inscription disponible en cliquant sur ce lien.

 

Collecte des produits phytosanitaires inutilisables


Les retraits d'homologation et le respect des usages autorisés font que les communes peuvent être détentrices de produits phytosanitaires (catégorie des pesticides) non utilisables. Leur détention est proscrite par le Code rural et leur élimination est obligatoire.

La filière phytosanitaire s'est organisée pour collecter ces produits auprès des usagers professionnels (les produits "jardin" du grand public ne sont pas concernés). L'organisme Adivalor est chargé de financer les collectes organisées par les distributeurs adhérents.

En mai 2010, votre distributeur organise une collecte des produits non utilisables. Si vous êtes détenteur, une pré-inscription est obligatoire pour assurer leur élimination.

Prenez contact avec votre distributeur dans le Loiret, il vous adressera le bordereau d'inscription dans les meilleurs délais et vous expliquera les modalités d'organisation de la collecte.

Attention ! Le document doit être retourné à votre distributeur avant le 2 avril 2010 !

Chambre d'Agriculture du Loiret Contact : Mélanie Hovan mission déchets : 02 38 71 90 86

 

L'élaboration du PAVE :
plan de mise en accessibilité de la voirie
et des aménagements des espaces publics


Guide juridique et pratique à l'usage des maires.

Ce document est téléchargeable sur :

http://www.developpement-durable.gouv.fr/IMG/pdf/CGEDD_BRO_09004_brochure_PAVE_WEBpdf_cle1f4534.pdf


La réforme de la taxe professionnelle
et ses conséquences sur l'ensemble de la fiscalité locale

Aide aux sinistrés d'Haïti

Le Centre de Crise du Ministère des Affaires Etrangères et Européennes a mis en place un fonds de concours ouvert aux collectivités souhaitant faire un don.

Les coordonnées sont les suivantes :

Relevé d’identité bancaire du compte auprès de la trésorerie générale pour l’étranger :
Banque de France (BDF), agence de Nantes (44)
code banque : 30001 - code guichet : 00589 - compte n° : 0000M055150 - clé RIB : 13
identification internationale IBAN : FR06 3000 1005 8900 00M0 5515 021
identification SWIFT de la BDF (BIC) : BDFERPPCCT

L’intitulé du virement doit être nommé « FDC MAEE n12008 », afin